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Hébergement

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Conditions - SLA

version du 16 January 2016 - 10:47

Conditions Générales - Hébergement retour mis à jour le 21 July 2017 - 09:10 révision du 12 juin 2014.pdf

1 - Champ d'application ... plus d'informations / réduire

Les présentes conditions règlent les relations entre le Client et infoG et s'appliquent exclusivement aux services de l'hébergement fournis par infoG. Le contrat prévaut sur toute plaquette, brochure commerciale, publicité ou contenu du site Internet www.infoG.ch

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions qui s'appliquent quelles que soient les options retenues dans le contrat d'hébergement souscrit.

Aucune demande séparée ou modification particulière du bon de commande faite par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de infoG, prévaloir sur les présentes conditions. Toute clause contraire posée par le Client sera, à défaut d'acceptation écrite, inopposable à infoG, quelque soit le moment où elle aura pu être portée à la connaissance de cette dernière.

2 - Contrat d'hébergement réduire
3 - Messagerie réduire
4 - Durée du contrat réduire
5 - Validité du contrat réduire
6 - Paiement des factures réduire
7 - Activités prohibées réduire
8 - Résiliations réduire
9 - Modification de prix et des conditions générales réduire
10 - Responsabilités réduire
11 - Confidentialité réduire
12 - For juridique et droit applicable réduire

SLA-hébergement - Conditions générales révision du 12 juin 2014.pdf