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Backup

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Conditions - SLA

version du 16 January 2016 - 10:47

Conditions Générales - Backup retour mis à jour le 04 May 2015 - 17:56 révision du 31 mai 2013 version pdf

1 - Champ d'application ... plus d'informations / réduire

Les présentes conditions réglent les relations entre le client et infoG et s'appliquent exclusivement aux services du Backup Externalisé fournis par infoG. Le contrat prévaut sur toute plaquette, brochure commerciale, publicité ou contenu du site Internet www.infoG.ch

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions qui s'appliquent avec les options retenues dans le contrat de Backup souscrit par le client.

Aucune demande séparée ou modification particulière faite par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de infoG, prévaloir sur les présentes conditions.

Toute clause contraire posée par le client sera, à défaut d'acceptation écrite, inopposable à infoG, quelque soit le moment où elle aura pu être portée à la connaissance de cette dernière.

2 - Contrat Backup externalisé ... plus d'informations / réduire
3 - Durée et validité du contrat ... plus d'informations / réduire
4 - Résiliations réduire
5 - Modification de prix et des Conditions Générales réduire
6 - Paiement des factures réduire
7 - Activités prohibées réduire
8 - Responsabilités réduire
9 - Confidentialité réduire
10 - For juridique et droit applicable réduire

Tout litige en rapport avec le présent contrat, sa conclusion, son exécution ou sa résiliation est soumis au droit suisse, le for exclusif étant à Nyon sous réserve d'un recours au Tribunal Fédéral à Lausanne.


SLA-Société - Conditions générales révision du 31 mai 2013 version pdf